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Obligations déclaratives et réconciliation TVA
Olivier Comment, Directeur, Tax & Legal Services, PwC
Friday, Jan. 26, 2024 · 9:36 a.m. · 26m 10s
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puis un
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alors
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on a donc pas dans la période et l'on va clôturer les exercices comptables
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et puis vous allez devoir bien évidemment comme chaque année débuter vos travaux de réconciliation TVA
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réconciliation des chiffres d'affaires réconciliation des dépenses alors voir venir un petit peu maintenant sur cette thématique
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quelle idée
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ça c'est bien le la première intention qu'ensuite pourquoi
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comment est arrivée et pourquoi on a pas trop souvent
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l'impression que c'est simple et puis on fait dans la pratique on s'aperçoit que sépare aussi simple que ça
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alors dans un premier temps on entend aussi réconciliation contrôle de plausibilité estce que ce que
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les chiffres que j'ai nommé décomptée à correspondent aux chiffres que j'ai dans la comptabilité
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or donc ça c'est le solide base sachant que tout
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ce qui est dans votre comptabilité devraient se retrouver dans vous décomptée à
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déjà en règle générale s'aperçoit qu'à 80 un pourcent des cas ça fonctionne pas
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pourquoi c'est ce que les chiffres qui sont dans les décomptes et assez essentiellement les chiffres qui correspond à l'opérationnel
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et puis tout le reste souvent et soit volontairement non inclus dans le décompte TVA
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ou par manque par méconnaissance également non déclaré dans les décomptes et
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nous plausibilité et ce que ce que vous êtes en train de faire aujourd'hui ce que vous ce que vous faites depuis de nombreuses années
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et ce que ces cohérents ce que c'est juste ce que
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ça fait sens au regard des activités vous êtes entrain déployés aujourd'hui
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encore ce que vous ayez et ce que vous faites aujourd'hui estce que ces identique ce que vous aviez
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à 5 ans à ce que la méthodologie que vous aviez en place ya 5 ans doit rester identique aujourd'hui
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ça c'est la première fois à la première base de la première question à se
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poser et ce qui a quelque chose qui a évolué un nouveau responsable financier des nouveaux comptes
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des nouvelles opérations un nouveau business camion plus quitter était pas présent vers 5
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ans nous sommes déjà estce que ça doit faire évoluer votre mot de réconciliation
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ensuite on peut travailler par estimation pour des grossir un petit peu la situation de
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dire ce qu'on est dans un petit peu dans les clous pas du tout
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la notion du fil conducteur va rester l'idée c'est toujours de pouvoir passer
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de la comptabilité ou décomptée à ou du décompte TVA à la comptabilité
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donc de pouvoir passer du haut du haut vers le bas du bas vers le haut toujours en allant chercher la vue macro
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puis ensuite allait descendre en granulats rité pour arriver dans vos décomptée à donc ça c'est
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toujours la base et puis ensuite après si malgré tout il a comme des incohérences qui viennent
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se poser la question des processus également de dire tiens escale des comptes qui ne sont pas accorder de point de vue TVA
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pourquoi t'es ce que j'ai première différence de 100'000 francs avec la comptabilité
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nous ça peut venir ce qui a quelqu'un passer les écritures voilà un certain moment puis finalement quelqu'un a accès
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lundi à des données comptables il peut passer les écritures comptables et puis y'a pas côté
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acquis mutuelle dont voici dans un premier temps le peu de grossir pour voir où se construit
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on a la concordance annuelles
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donc seule la première information importante presque trop souvent longtemps et ce que
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vous avez réconciliation réponse oui estce que ça joue oui comment l'avezvous fait
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j'ai comparé mais des comtés avec mon coma comptabilité autre canut
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alors j'ose espérer que si nous comptons comparer et des comtés avec la compta au
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ça peut vous ça ne devrait que jouer vous préparez vous décomptée à sur
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la base de votre comptabilité accord donc là c'est alors seulement bonne première information
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mais ce qu'attend l'administration la concordance et pas comparer des comtés avec la compta
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au comparer les décomptes et avec les états financiers audité
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passée la première différentes
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en cas d'erreur
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en cas de différence vous devez reporter administration vous avez
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appris le délai de 6 mois respectivement lui moi
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jusqu'au 31 août pour déclarer les éventuelles
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différences que vous avez identifiées dans le fameux cinquième décomptée à
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ce qui va vous permettre de rectifier la situation soit dans le sens de l'administration par ce que vous avez à payer quelque chose soit
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en votre faveur parce que vous auriez trop payés et la TVA où par exemple vous auriez oublié de récupérer la TVA également
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donc ça va durer deux sans subir aucune problématique par rapport à sa vous même
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payer un petit peu puis récupérer dans le sens aussi donc on peut tout imaginer dans cinquième des comptes et encore
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pourquoi je mentionnais avant que l'importance de comparer ce qui est comparable
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encore une fois section on compare la compta entretiennent avec les décomptes ça
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va jouer un journal en q pourcent des cas vous serez dans les clous
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ce qu'on voit maintenant c'est quand on compare la lire et compter avec les comptes auditer vous allez avoir toutes les quantités d'opération
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kiss qui ont été ou qui ski ou qui ont fait l'objet d'écriture complémentaires
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entre votre contrat au 31 décembre et les états financiers que l'auditeur assignés
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corps se dire qu'à ce momentlà pendant les années à la clôture des comptes l'
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auditeur à vous dire opacité l'écriture il faut corriger ceci il faut ajouter cela via des amortissements
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on a eu un produit extraordinaire est donc vous allez avoir des écritures complémentaires
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qui vous est réalisé avec l'auditeur pendant la période de clôture des comptes
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ces opérations là vont générer de nouvelles transactions ou de
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nouvelles écritures respectivement qui doivent être anticipée pour vos décomptés
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vous avez un produit extraordinaire qui a été comptabilisés par l'auditeur quelle est la nature de ce produit extraordinaire et ce
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qui doit ou non a déclaré à la TVAS qu'ils aient ou non soumis à la TVA
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sa première information et la deuxième information les expériences convoi 7 vous
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avez des écritures qui sont des écritures des chiffres d'affaires hors opérationnelle
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qui sont des chiffres d'affaires mais qui ne sont pas déclarer dans les décomptés
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des revenus locatifs
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c'est pas forcément opérationnel ça doit être dans un décompte TVA
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tout les revenus financiers
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pareil c'est certes pas se limiter à vous devez déclarer ces opérations ou des comtés
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vous pouvez avoir
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reçu des subventions c'est un revenu qui doit être dans des conquérir
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nous vous avez une quantité d'opérations complémentaires
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qui vont être réalisés ou comptabilisés ou qui le sont déjà puis finalement
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qui ne sont pas reporter dans des comptes et en sus de ça
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manière connexes
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l'idée de la réconciliation et également de pouvoir démontrer quels
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sont les opérations qui sont soumises non soumises exclus TVA
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qui ne sont pas de des opérations sens de la TVA donc ça doit permettre
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de corroborer les chiffres que vous avez déclaré mais également la nature de ces chiffres
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donc ça double sens eux au niveau des corps alors si vous avez patch
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d'affaires si les conditions d'affaires ensuite bien évidemment ce n'est plus facile
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si vous et que les exportations sera aussi simplifier la situation sachant
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motrices qui sera il sera potentiellement minime puisque si nous avons oublié
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déclarer des exportations j'aurais pas t'aider à payer donc voilà
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ça peut simplifier grandement les piles et les travaux de réconciliation
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mais l'idée encore le foie comparaison des chiffres et la comparaison des opérations
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par ce qu'on peut très bien avoir les chiffres qui sont déclarés en pas voir sans les comptes auditer et sont dans
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les décomptée à ça veut pas encore dire qu'on les a mis dans la bonne section niveau du décompte TVA
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corr
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les erreurs
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ce qu'on voit souvent
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alors des produits dans les charges alors c'est pas c'est pas ou peu heureux ou respectivement décharge dans les produits
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sauf erreur se sont trompés ou cinéma interdit mais on le
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voit encore et encore des opérations qui sont comptabilisés cette manière là
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d'un point de vue TVA en fonction de la méthodologie contact vous appliquez ou par sortir dans les comtés à
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ce que typiquement méta produit dans le compte de charge quel côté vous avez utilisé vous avez utilisé
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coté à charles v qui les côtés a produit respectivement en sens inverse quel côté a été utilisé
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donc en fonction de la situation la réponse va s'abattre entraînant des comtés
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assouan produits sont en charge mais ça sera capable d'eux déclarait la bonne manière
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si vous êtes dans un groupe les compensations interne
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je dis souvent je te donne tu me donnes puis finalement il a certes
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une écriture mais les pas intégrés dans des comtés abscons au sein du même groupe
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mais tous comme vous étant deux entités juridiques différentes ben ça reste que vous
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avez à aider chacun doit déclarer ce qui doit déclarer dans son décomptée à
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même si financièrement parlant ces compensée et ça reste au sein du groupe et d avance
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également si vous recevez de l'argent pour quelque chose c'est un chiffre d'affaires
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puis parqués sur un compte transitoire où vous souhaitez mais ça reste une opération ça
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reste un revenu qui doit être déclarée d'un point de vue TVA
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ça peut être particulièrement si intéressant et important maintenant dans le cadre de cette transition
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des taux vous aviez l'année passée vous aviez 8 un cette année
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certaines sociétés ont reçu des avances pour des travaux qui vont être réalisés en 2024 donc cette année
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donc légalement aient un effet d'une part au niveau de la réconciliation nous a un effet également au niveau du tout
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si vous avez reçu longtemps l'année passée et puisque les travaux vous êtes festin excel taux de cette année qui peut être appliqué
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donc encore un fois peut être que le à l'avance ait été déclaré dans le décompte TVA
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mon point voilà ce qu'elle était déclarée ou non tenter à son corps location effectivement comme vous le
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dis cedex 6 éclairé encaisser l'année passée ça sera réalisée cette année ça sera le taux de cette année
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des pertes sur débiteurs
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les écritures de codes de clôture donc ce que disait un petit peu qui
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sont comptabilisés en suisse par l'auditeur dans le cadre de la clôture des comptes
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donc c'est un petit peu certains exemples que vous pouvez
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avoir dans le cadre de des différences que vous ne trouvez pas
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eux qui peut faire l'objet d'écart qui sont pas forcément dans vos décomptée à mais qui sont dans les comptes audité
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un exemple ici
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un produit suisse un montant imposable comptabilisées avec l'accord d'exportation
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alors bien évidemment là estce que c'est possible alors oui c'
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est possible vous pouvez comptabilisé le montant avec un code d'exportation
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maintenant commenter ce que votre comptabilité fonctionne et ce qu'elle fonctionne sur la base
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du côté a. vous avez donné sur les données à côté exportations mais
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ça veut dire qu'elle va paraître dans le décompte elea commune opérations soumises
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ou estce que votre comptabilité fonctionne avec le
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comte comptable dans lequel vous avez comptabiliser l'opération
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et tout ce qui prime pour l'décomptée à y'a des situations c'est le code comptable qui va primer
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j'ai des opérations menées à des situations c'est le code TVA qui va primer pour préparer le décompte TVA
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donc là aussi si vous avez un nouveau produit puis vous dites détient à
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comptabiliser dans tel et tel compte dans ce compte là vous avez 12 opérations également
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et ce qu'est ce que celle de mon compte parce que si aucune exportation par exemple vous avez des
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opérations en suisse qui vous avez un compte comptable suisse si vous avez des opérations suisse de l'empire des opérations
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eux qui ne sont pas soumises à la télé applique mettait tout domaine compte
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commenter ce café offert la différenciation entre ce que souhaite pas soumis au code
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TVA ou compte comptable déjà on peut avoir un décalage à ce moment là ça peut donner aussi d. d.
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j'ai un des éléments de réponse sur pourquoi je ne trouve pas toutes les opérations pourquoi je ne retombe pas sûr
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le nom de volume d'opérations imposables demandait compter à versus la comptabilité
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la paz préalable
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on parle souvent du chiffre d'affaires si bien évidemment plus importance cela vous
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devez payer devait accéder à l'administration et le côté nous pouvons récupérer aussi
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comme alexandre mentionnée à cet le consommateur final qui va payer la TVA
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donc toute la chez nos milieux va devoir payer ce qui peut payer vald'
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or il faut pour récupérer ce qui peut récupérer lorsque vous avez bien tout récupéré
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ce que vous n'avez pas trop récupérer l'écriture était passé à double par exemple
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estce que vous avez pas trop récupérée par ce que vous avez mis à côté art récupéra bloqué pathé assure la facture
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et ce que vous avez mis estce que vous et récupérer la TVA alors
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qu'il était par facture du tout parce que ces écritures interne ou quelqu'un nous avons
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en voilà le montant ça va correspondre à 100'000 francs puis ou
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les pactes d'actionnaires jugé comme comptabiliser l'opération et je l'ai pas la facture
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donc c'est c'est également ce travail là qui doit être fait en fin d'année
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pour savoir ce que si ce que vous avez réclamer dans vos décompte t. v.
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a. au titre de l'impôt préalable se retrouvent dans vos états financiers dans votre comptabilité
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7 c'est la première façon de faire simplement dire dont vous avez vous des comtés à
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ça vous fera totale d'impôt préalable corps ça c'est simple puis ensuite vous prenez vous compte
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des boucles et les postes de charge des comptes auditer vous allez voir
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dans frais téléphone consultant swisscom location valais toutes les quantités pose de charges
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sur ces pauses de charge de manière assez sain vous arrivez à savoir si à la télé en principe tout cela pas TVA sur les postes
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vous êtes déjà premier calcul en disant voilà sur ce compte là il devrait à la
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t. a. celuici aussi celuici aussi ça vous donne un montant télé à récupérer ou repérable
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puis ce montant avoue le comparer à ce que vous avez dans les décomptée à vous donnera le
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première indication ce que vous êtes trop ou pas assez qu'en fonction de sa première médaille pour affiner
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pour les voir où on l'a récupéré 3 ou potentiellement estce qu'on a récupéré trop peu que légalement
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si vous avez comptabilisé santé a récupéra brune opération ou sur la facture il avait la t. v.
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a. vous êtes en mesure de pouvoir la récupérer donc c'est cette c'est dans les deux sens
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qu'il faut faire cet exercice qui les lient important de le faire
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alors ne serait ce que pour être cohérent au niveau de l'administration et tu peux est la raison la plus essentielle
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c'est que ce document ou ses travaux de réconciliation ça
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sera la carte de visite pour vous l'inspecteur TVA
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corr
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c. s. et l'image c'est la première image que vous donnez à l'inspecteur en cas de contrôle
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on sait d'ailleurs le document qui liste danse danser dans les documents requis
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code civil petit venir passer chez vous et vos noms et réconciliation t. a.
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tout a bien fait mais elles sont faites manosque évitement elles sont faites
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de manière cohérente sa première question et puis on a des capitaux soissons parfaite
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mais rien de bien évidemment quand elles sont parfaites celui qui va les faire votre place mais la palme bien évidemment pas prendre la même le même temps il a même
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heu je dirais volonté pour les faire ça va être un petit peu plus à la louche
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qu'après ça sera vous justifiez si vous êtes pas correct donc c'est vraiment un élément décisif
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eux qui permet de créer le lien avec l'inspecteur dans le cadre du contrôle
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ça donne la confiance ça donne la cohérence ça donne une première image
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sur la façon dont on va traiter la TVA au sein de la société
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et puis et puis encore un fois ça parvenir médiévaux la place d'inspecteurs karim donnez moi votre réconciliation c quoi la réconciliation
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donc non pour lui ça c'est un peu gênant parce que je soutiens cette j'arrive et ça peut être sympa aussi puisqu'il
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doit maintenant je vais la ferme villa ferme assurance ça sera pas forcément
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eu ça sera peutêtre pas forcément vous restez sera prêt à vous de voilà
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si voulez vous battre de refaire les travaux voilà 7 c un document très important par rapport à sa
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c'est la manière annuelles
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et n'ont pas encore un fois trimestriel c'est bien de faire trimestrielle ce que vous allez comparer
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l'acompte avec vous des comptes et comme vous des comptes effets sur la
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base de la compta ça va fonctionner faites le systématiquement en fin d'année
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après avoir reçu vos comptes auditer encore un fois alors vous pouvez faire dans un premier temps
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31 du doux sur la base de la compta ça va vous donner une indication
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mais c'est un document que vous avez préparé sur la base des comptes auditer j'insiste sur ce point
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on a trop souvent des écritures complémentaires et des écarts qu'on ne justifie pas
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ce qu'ils ont été réalisées après la comptant 31 du double corps
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point important également
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c'est pas forcément toujours le cas quand l'auditeur à passer des écritures complémentaires
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pour clôturer les comptes et ce que ces écritures complémentaires ont été réintégrer dans la compta
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temps en temps celle qu'à temps en temps c'est pas le cas donc ce qui veut dire que comme clôturé pine comparer puis pour tirer
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balance outils réunit une un état des comptes au si
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ces écritures là n'ont pas été repasser on va dire techniquement la compa
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là vous allez de lait par tomber sur mon petit parc de nouveau une différence de toute façon fin d'année
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donc si on a vu des cas de figure où les écritures de l'auditeur n'était pas passer en compta était
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passé dans les comptes mais pas d'un point de vue on va dire technique comptabilité donc légalement ça peut donner une importance
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et ce que vous pouvez comptabiliser des opérations sans côté a.
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si oui attention
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l'accord agit pas le temps quel code proches rien comme ça et on peut mettre en cause
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la comptabilité opérations importantes le camion à la douane fourniture ne facture shepard et son corps
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si votre si votre système permet de bloquer cette situation la facture
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à et aura des heureux et aura des malheureux évidemment puisque c'est toujours sympathique de pouvoir comptabiliser son code
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mais à la fin de l'année quand vous devez faire ce contrôlable vous
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tirez ou code que vous avez x écriture comptabilisées dans le sang côté a.
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qu'il faut se poser la question estce que les soumise pas soumises à ce que c'est tellement traitement t. a. associates ce que l'inspecteur afférentes à la mer
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je suppose qu'elle voulait qu'elle voulait comptabilisés dans l'écriture sont comme vous avez une page A4 qui sort
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puis c'est là qu'il a commencé à un petit peu fouillé pour dire mais pourquoi je vous ai comptabiliser son code c
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quoi le processus comment vous gérer savent savez mais quand on a
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pas le temps voilà carrière infos comptabilisés options prendre sans code
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mais des justes déjà avec l'interaction ça vous le voyez vous donner l'envie un peu d'informations sur le
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je veux dire par là bas le professionnalisme un petit peu de
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de cette gestion atenea donc si vous avez éviter sa fête le
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et ce qui a de la documentation allons parler des factures maintenant ça restera
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sur la base vers des factures si voulait récupérer la TVA
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si vous avez mis déchets facture vous allez voir les factures qui ont été mises également comment elles sont stockées et school sont facilement
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j'ai identifiable et facilement visualiser un pour l'inspecteur comment
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dématérialise maintenant c'est pas forcément aussi plus forcément déclassera 4
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ça peut sur un serveur estce que c'est facile d'avoir l'accès à ce
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que le serveur c'est pas seulement une émet comme le contr t. A125 ans
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ce qu'on a toujours accès aux documents dire 5 en arrière pas les documents d'
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exportation on les a gardé 3 encadré contrevient pendant 5 ans les deux dernières années sont
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à son genou transporteurs et assurer les encore
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donc voilà documentation les monnaies étrangères corallien parler aussi un petit peu ça peut être
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ça peut être aussi un élément déclare au niveau de la comptabilité de la comptabilité
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ce que vous avez comptabilité en francs suisses ou en europe j'ai des opérations qui comptabilisant des
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monnaies étrangères dont vous avez des conversions monnaie qui vous font des gammes change des pertes de change
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donc légalement ça c'est un élément qui va créer potentiellement un revenu
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l'impôt sur les acquisitions alexandre a parlé tout à l'heure cette fameuse notion de
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devoir payer la TVA sur les services que vous avez acquis de l'étranger
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quand bien même la pâte et assure la facture vous devez payer la t. v. à l'administration
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estce que ça t. a été impayés dans le décompte et avait déclaré non décomptée à
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puis quelle était la base ce que j'ai effectivement prit tout les consultants très bien mais ce que je n'ai pas oublié
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ou dans certains cas sont aussi ce qui a trop t. assurent ces services qui étaient conviés qui a été déclarée à l'administration
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alors qu'on vous récupérer tout vous mettez un petit peu trop un petit peu passer
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les faits et pas très important puisque vous aller récupérer tout ce que vous mettez par contre quand vous
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avez un droit à la récupération partielle qui vous est pas le droit de récupérer toute la TVA
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mais si vous en était passé de l'administration racontant ce que les perdants et puis si vous ont été
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trop bas sont là c'est vous qui êtes perdant ce que vous avez limitrophes raisonnée récupérer seulement les parties
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donc la placer dans le sens inverse qu'il faut faire attention donc c'est c'est bien
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déclarer ses services de l'étranger mais ses bienfaits pas c'est pas forcément toujours bien trop ont déclaré
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où de premiers approchant désormais côté je pas sursis faut la prendre ou pas je vais la déclarer
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donc là également un contrôle par rapport à sa
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la transaction externes avec des côtés à interne on a dans certains cas
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des groupes TVA qui existent au sein des sociétés donc l'allemand
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le moment d'avoir un côté à spécifique pour les écritures de groupe voilà
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aussi ce qu'on a utilisé les bons codes pour comptabiliser opérer des opérations
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et puis le point le plus important estce que
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ce qui doit être payée à l'administration et bien juste
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encore un fois quand je disais on peut avoir une concordance
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des chinois fait cohérents lamy ascendant la comparer sans les décomptes
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monsieur à des opérations soumises et non soumises à ce que celle s que celles qui sont soumises elles ont bien été déclarés à l'administration
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on peut bien voir le total de 100 mais là le décalage entre les opérations simples 60 40 ou 40 60
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qu'estce que ce qu'on a déclaré c'est bien juste et ce que ce
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qu'il devait esquisse qui devait être déclarée a bien été déclaré à l'administration
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voilà un petit peu le
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pour utiliser la médaille d'or la médaille d'argent ou la médaille de bronze en fonction de la situation dans laquelle vous êtes
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mesdames si vous avez pas concordances si déjà on en
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eux avec la thématique d'aujourd'hui vous dès la première réflexion
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c je comprend pas ce qui me dit j'ai pas l'impression qu'on fait ça chez nous en parle pas trop
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vous êtes plutôt non je ne veux pas dire que c'est la réalité ment tout les cas il faut être investi disposait de 3 questions
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si la concordance est faite sur la base de la compta au 31 du doux j'aurais dit j'aurais tendance à vous dire vous êtes un petit peu dans l'orange
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ça s'appelait de beaumont que vous serez eolas cohérent et complet pas forcément le problème
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mais idéalement faudrait encore il faut passer d'enlever à eux pour aller faire
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le contrôle avec les comptes auditer et donc la comptable 31 décembre
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et puis après si vous êtes voilà plutôt à droite de la droite de l'
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écran vous êtes plutôt aller encore un fois les bons élèves les bons élèves au niveau
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encore une fois de du concept de la concordance de dire que vous savez ces contrôles
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qui sont mis en place vous avez des excel vous avez vous voilà c'est juste gérer
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mais ce qui encore une fois les chiffres qui sont dans cette concordance sont justes
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respectivement encore presque toute la TVA qui est bien et qui aurait dû et payable
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en a bien été payé ou estce que tout ce qui est récupéré a bien été récupérés
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comment donc c'est pas encore pas ce que vous avez une
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quel et que les justes
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tout les cas que les cohérente allait jusqu'à ce que vous trouvez vous retrouvez vos chiffres mais pas forcément
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juste en termes de d'e typologique chiffre d'affaires respectivement ce qui est soumise qui n'est pas encore
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je terminerai en disant que
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je vous invite toutes et tous à suivre l'atelier technique qui aura lieu souffert en fevrier juliette
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c'est juste le 23 fevrier où l'idée l'idée
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de l'atelier technique c'est vous expliquer comment construire la réconciliation
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l'accord point de départ point d'arrivée comment est arrivée après ça sera
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ça sera différent en fonction de vos activités et vos idées vos méthodes méthodologie comptable
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mais l'idée serait de vous aider à reconstruire ce document la pour quand 4 contre le t. a. vous avez un
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document qui correspondent aux attentes de l'inspecteur et là on va la mettre à profit nos expériences par rapport à sa
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et puis cette forme de cette fameuse cartes de visites que je vous parlais bah ça vous savez vous êtes pour le futur
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un pour l'inspecteur en cas de contrôle pi deux pour
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vous pour vous assurer la cohérence de votre compta versus décomptée à
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puis en tant que responsable financier ou directeur financier bas pour que vous
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ayez aussi du confort par rapport à cet impôt et puis que finalement
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ex ante par lewis tentant apprenez ces barbares pour certains
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max bien peut être un petit peu plus d'un petit peu plus faciles à gérer et puis
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un petit peu plus de 21 petit peu moins compliqué que c'est pas compliqué pour la
