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Perspectives pour les communes concédantes
Damien Métrailler, Président de l’Association des communes concédantes du Valais (ACC)
Wednesday, Oct. 2, 2019 · 11:20 a.m. · 20m 26s
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voilà bonjour à tous alors hum autour de
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vous parler de ce sujet et sous le regard
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conseil commune concédantes au vu de ce que j'ai entendu jusque là y'aura pas de
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message excessivement contradictoires il a plutôt eu prise de
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conscience eux qui semble aller dans la même direction
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pour cela quelques points d'abord que commotion association que je représente aujourd'
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hui et puis différents points qui vont se développer au cours de l'exposé
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cette association des communes concédantes représente aujourd'hui 83 des 86 communes
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eux qui le sont valley dont 44 dans l'eau et 39 dans le roman nous avons un comité qui est apolitique
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eux qui n'ait pas fermé qui est ouvert aux communes qui souhaitent aussi investir qui aujourd'hui
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composé de dits membres nous avons un secrétariat acquis professionnels autour de 30% ainsi que depuis 2012
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un poste de responsable de communication chargé d'analyse de marché
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et d'alimentation de notre base de communication notre site internet
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qui se veut être un forum sur l'énergie encore une fois qui prend en considération tout ce qui
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se passe sur le domaine aujourd'hui quelque soit la provenance et quelque soit le débat au niveau national
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ce dont je vais vous parler un maintenant est
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un avis eux qui et connotés de manière personnelle quand
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même notre association je le sais je suis conscient et
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composé de différents mouvements de différentes tendances en son sein
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j'en veux pour preuve la dernière consultation que nous menant actuellement près de nos membres
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ce qui concerne la création à l'initiative du canton d'une commission de contrôle permanent sur les aménagements
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au nord où vos nouveaux sans ton niveau d'eux des réponses différentes communes où environ 50%
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des communes qui s'exprime un avis claire et ensuite il ya deux 25
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pourcent inquiet et relativement proche a 25% qui dit qui est un peu différent
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donc c'estàdire qu'on a cette sensibilité qui était différente
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en tant que commune concédant selon si on ait fortement concédant
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moyennement ou peu concédant si on est dans une région ou
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l'autre les cantons si on était partenaire d'un petite aménagement
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contre un gros aménagement qui ont qui aura une influence nationale ou internationale
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si l'an 200 proches ou moins proche de du partenaire d'exploitation donc ça c'
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est tout à fait normal on doit le prendre en considération dans le cas d'autres comités
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nous débattons ces sujets nous essayons de tirer des synthèses assez général
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et de communiquer et d'informer nos membres sur ces différents avis
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est évident que l'autonomie sur la commune prévoit que chacune de ces communes chacune
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chacun de nos membres et libre de sa décision et de l'interprétation qui souhaitent faire des propositions que nous admettons
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quelques chiffres notamment en lien avec les redevances qui est très difficile monsieur vidal a
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dit de séparer la problématique de la concession de la redevance très rapidement vous voyez que
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en ce qui concerne les communes concédantes c'est un montant
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qui peut varier fortement selon eux l'hydrologie de l'année
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on voit que sur eux 6 ans on peut passer de 46 60
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1 million de perception de redevances ceci représentant ⅓ de la redevance versée
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les ⅔ est entré sous forme d'un impôt spécial par le canton petite analyse également l'on voit que pour les
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communes concédantes en moyenne cela représente entre 6 et 7%
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des recettes fiscales brut attention encore une fois ce chiffre cette moyenne
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on peut se trouver avec des communes pour qui ça
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représente 20 à 30% des recettes fiscales voire même plus
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tant pour les petites communes ça peut avoir un impact économique très important
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maintenant quelles sont les enjeux de ces retours de concessions pour les communes concédantes
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d'abord que la situation actuelle kelley aujourd'hui
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le sujet qui peuvent préoccupé les communes concédant d'abord
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eh bien c'est l'évolution des aménagements c'était présente également les échéances de retour de concession s'approche
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la loi fédérale permettant l'anticipation la vue également on peut se trouver demain
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dans des procédures de discussion d'ouverture de négociations pour un retour anticipé
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ou pour un renouvellement anticipé donc l'aspect technique l'entretien des aménagements
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la durabilité ou la vie des aménagements joue un rôle très important
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ces discussions doivent avoir lieu entre les communes les exploitants actuelle
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notamment sous l'angle de la modernisation des infrastructures voire même de
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reconnaissance peut être d'investissement non amortissables dans l'intérêt d'
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une collaboration future sud hiatus tout ce qui concerne les aspects légaux
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on a vu très récemment au parlement fédéral dial 12 mois des discussions sur
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la modification ou pas de la loi permettant le versement der devance le débat
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à été conclu sur les notes positives en ce qui concerne le
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valais un peu moins concernés producteurs ou william stabilité qui est annoncé
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je suis un peu convaincu qu'on ira pas au terme de la de la décision qui
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eux conduisait la situation actuelle jusqu'en 2024 sans que ça revient sur le tapis
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ensuite il ya des problématiques juridiques ouverture du marché on a vu
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cela aussi peut avoir une influence sur la situation de la production
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on espère pas une modification de lois fédérales sur loi sur les eaux etc
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donc il a tous les aspects juridiques qui doivent être suivies de manière attentif
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l'évolution du marché que la démonstration a été faite eux pendant
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lesquelles wieder qu'eux un centime dévolution sur le marché de gros
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aura une influence sur les producteurs et sur les communes concédantes
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que cela fait partie des préoccupations london avoir et ensuite toutes
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les procédures juridiques c'est évoquée sur les modifications des redevances actuel
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maintenant aujourd'hui nous sommes dans une période qui permet de
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vivre l'ouverture de discussions on doit déjà s'en préoccuper
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et les communes concédantes aujourd'hui ont pris comme habitude j'
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étais présente commune je vous assure n'a pas fait différemment
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de considérer la redevance commune recettes salées dans le budget
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certaines recettes fiscales sédunes cette sécurité a déterminé que nous
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avons entrepris dans le budget ils ont planifié nos dépenses d'exploitation et d'investissement en lien avec les recettes
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mais si on se projette un tout petit peu et c'est très court en disant dans 20 ans
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en étant peut être avec un droit de retour exercer partenaires de l'aménagement
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on sera également partenaire des risques partenaire des investissements de modernisation
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partenaire des besoins de réhabilitation et pour sa volonté avoir les
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moyens dont peut être qu'il serait judicieux de commencer à capitaliser
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une partie de ces montants pour ses besoins futurs voire même de préparer
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la gestion des flux financiers sur les retours notamment en
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période d'indemnisation de rachat pour capitaliser justement pour ces investissements
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quelques années le comité de l'association des communes concédant très fine proposition à ses membres dans le
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cadre de la discussion sur la nouvelle loi gérant la force hydraulique de créer un fonds
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ou les communes concédantes aurait versé une partie de ses indemnités de
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façon être assuré de disposer des fonds nécessaires le jour de réhabilitation
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à 4 vingts pourcent les communes s'est exprimé favorablement sur ce projet
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finalement pour des raisons autre ça c'est pas réaliser puis on fait
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maintenant le régime politique et c'est la grande différence de mon message
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aujourd'hui c'est la différenciation entre le régime politique et le régime industrielle
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le régime politique fait aucune partie des personnes qui étaient impliqués dans ce dossier aujourd'hui le
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son est plus aux affaires politiques et qu'en fait tout le processus de réflexion devra reprendre
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en tant qu'estce qui va se passer quelles seront les enjeux pour les communes lorsqu'on arrivera dans cette phase de retour de concessions
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bien qu'encore une fois cette forme de répétition mais ne seront touchés
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par les mêmes problématiques qui ont été évoquées notamment par les propriétaires d'abord
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ces aspects techniques et communes dans l'analyse des dossiers devront faire preuve
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de compétences absolument extraordinaire sous l'angle de ceux dont elle dispose aujourd'hui
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sont des compétences techniques juridiques et économiques il va falloir se déterminer et ce que
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nous allons entrer dans le processus de retour à ce que nous voulons être partenaire
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ce que nous voulons être concernés par la vie de ses agents dans le futur et ce que nous pouvons
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être concerné et ça c'est une réflexion de base excessivement compliquée pour cela il
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ya un élément essentiel c'est aussi le deuxième message trouver tout à l'heure
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comme je l'ai dit souvent personnel pourra peut être pour
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certains est ressentie comme un peu provocateur et faire preuve de clairvoyance
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de réflexion et plu d'égocentrisme peut être mal placé
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je me permets de faire je veux dire solidaire je suis valaisan donc bon c'est pour moi eux et de confiance
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et là la confiance elle doit sale ça s'exercer auprès des partenaires professionnels je
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pense que les gens qui pendant 4 vingts sans honte exploiter nos aménagements à satisfaction
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qui ont accès au marché national international qui peut nous permettront de trouver
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des clients pour la moitié de production que nous ne pourrons pas consommer local
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aujourd'hui nous aurions la capacité de comptes de consommer le tiennent
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le 50% notre production au niveau valaisans et ça serait pas
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parce qu'aujourd'hui on arrive pas à discuter entre producteurs commune qu'aux distributeurs pour des
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reprises énergie même si le prix était pas à 0 virgule un centime le même on arrive pas
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donc on doit faire preuve de confiance envers les producteurs confiance envers le
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canton confiance envers eux les faits les on a vu qui devra avoir une position
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déterminante et puis ensuite au lauréat de décisions à prendre il faut de toute cette
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année sera fait et ce qu'on exerce ou pas le droit de retour quelle participation
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on va garder et quelle participation on va céder l'exercice
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représentent des risques il ya des responsabilités c'est évoquée
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il ya les problématiques d'évolutions climatiques il ya les évolutions du marché
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les évolutions juridiques il ya la nécessité de trouver
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une consommateurs l'énergie produite ça c'est la physique
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lorsque quelque part quelqu'un produit un kwh il faut quelque part au même dixièmes de secondes quelle qu'elle consomme
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donc on ne voit qu'on ne pourra rentabiliser les aménagements que si nous avons accès à marcher
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et à des consommateurs les évolutions climatiques amèneront des
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changements les périodes de production pense que là on est
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situation que nous maîtrisant en 2019 mais les évolutions climatiques seront qu'
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en 2020 pour demain en 2040 en 2050 en
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2004 vingts les choses les saisons changer les évolutions en évolution climatique aura
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apporté des modifications et ne seront pas forcément en phase avec les pics de consommation
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donc on va devoir trouver des solutions pour eux gérer cela et j'aime
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bien dans ce sens là où au niveau des collectivités publiques rappeler un message
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de gens pra loup qui a été président de commune concédantes mais
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également président de la société de production notamment société v qui disait
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avec la gratuité des parties mouillé c'estàdire avec le droit d'
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être propriétaire d'un aménagement bien arrive aussi malheureusement l'ensemble des risques
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passée cette phase 3 il s'agira d'entrer dans la période d'exploitation et la
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assez rapidement des réflexions de réhabilitation devront être prises en
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considération avec les partenaires qui ont été constituées au sein
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des sociétés pour améliorer encore l'exploitation on sait
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comment du renouvellement des concessions on va perdre sa productivité
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par ce qu'on aura des débits résiduels supplémentaires en aura des dotations dans les comptes supplémentaire on aura
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des baisses de productivité donc on pourra peut être compensée ça pour autant que ça n'ait pas déjà été fait
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par les exploitants actuel paris modernisation des infrastructures pour améliorer la production et cela vaudra le financer
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et des communes partenaires aménagement eux que des
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collectivités publiques partenaires aménagement devront faire des emprunts solidaire
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ce sera pas uniquement des emprunts individuel donc il ya un risque important pour les collectivités publiques
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et vous avez entendu catalan les chiffres que cela peut représenter si comme c'
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était le cas durant les 5 dernières années cette année les choses s'améliorent
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les 5 dernières années où les producteurs se sont retrouvés dans une situation où les prix du marché est inférieur au prix de production
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ensuite il ya un élément essentiel c'est la gestion d'énergie vous avez vu le nombre de transactions qui sont faites pour une seule société en valais
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et il en aura 60 je pense qu'il serait dommageable pour l'intérêt économique de notre canton
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de communes d'essayer de vous lors des multiplier
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le nombre d'acteurs de commercialisation d'énergie en valais
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serait dommageable de développer une multitude d'exploitants d'aménagements hydroélectriques en valais que
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quand les facettes pas péjoratif ces packs compagne critique c'est un besoin avec un président de commune
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ou aux quelques présidents commune d'une vallées latérales et besoin de créer une dizaine de postes de travail
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et pour cela crée un atelier mécanique pour faire de l'entretien aménagement hydroélectrique en et perdra en
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compétences en et perdra en efficacité rapidité d'intervention
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en d. en disponibilité des équipements tant qu'on doit
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concentrer les capacités et gérés de manière cohérente l'ensemble de ces aménagements
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pour cela à cette collaboration entre producteurs et consommateurs passe
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par les distributeurs c'est le lien indispensable alors certaines communes
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60 conséquent que certaines communes concédant sont peut être plus
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proche aujourd'hui un distributeur qu'un producteur mais ce que
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ne doivent pas oublier les représentants des communes c'est que demain ils doivent changer de casquette sera celle de producteurs
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il va falloir réfléchir en producteur trouver des solutions de
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commercialisation à valeur économique suffisante pour assurer la vie d'aménagement
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évolution climatique aidant peut être dans certains aménagements des
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solutions pompage jardinage sont la garantie pour les communes
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d'assurer de l'eau derrière le mur ça veut dire que l'eau qu'itunes fois turbine et remonter
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signe appelé glacis en amont ou plus suffisant glacier pour assurer la dotation
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peut être des projets de développement de pompage du village supplémentaire à ceux
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qui existent aujourd'hui sont peut être à mettre en oeuvre que sarah dit
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sa nécessitera des réflexions importants et des coûts de réalisation très important une immense exemple
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chez nous c'est le projet d'endurance qui est un mélange de projet et qui va énormément
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apporté d'un point de vue de la viabilité et de la vie du réglage au niveau du
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réseau peut être que juridiquement et offre lacan chercherait fécond en nous montrant une réflexion où on puisse
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contrer en termes de collectivités publiques danse uniforme de
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partenariat des aménagements sans devoir en assumer les risques
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ça veut dire que peut être que les collectivités publiques doivent se dire oui effectivement
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on détient des droits de participation mais on ne s'occupe pas ni de la gestion
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ni de commercialisation ni de la distribution on doit laisser cela à des partenaires industriels je
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pense que pour l'avoir expérimenté la
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logique politique qui est logique à longueur de législature
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n'a rien à voir et ne peut pas être cohérente avec les réflexions industrielle
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dans le cadre de l'investissement que l'on parle par milliards et qui doit durer
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4 vingts en tant qu'on doit aussi peut être dans l'humilité de dire oui
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on croit en cette force hydraulique oui elle va révolutionner notre canton oui eux et les
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diables et les renouvelables les propres c'est la mairie du futur mais peut être que
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l'exploitation la gestion la commercialisation la valorisation
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doit être faite par tout autre personne n'
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ait pas par les collectivités publiques les collectivités publiques étant tel intéressés par les résultats économiques
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et puis peut être même que tout cela nous conduira un jour à la situation aussi lourd
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qui a plus de valeur qu'une telle que l'énergie produite envers maintenant
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la petite partie un type de personnel
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quelles sont les dangers pour les communes conséquente des enjeux on l'a vu in la maison des portes unité
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je crois absolument sûr de concessions mais il ya des dangers un danger c'est
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déjà celuici sait en fait calendrier retour pourquoi parce que les communes qui se trouve la
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celle qui se trouve ici ou celle qui se trouve là ne sont pas soumises au même régime
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les évolutions feront qu'en fait certaines communes peuvent arriver sur
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le marché du retour au moment où les prix sont très haut
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donc les valeurs sont très élevés vont faire un gain énorme et peut être
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à l'opposé certaines communes devront renoncer pour des raisons économiques au droit de retour
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donc ça va créer des disparités entre les aménagements entre les communes
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entre les collectivités sur le canton donc ça peut créer des tensions
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et des difficultés d'acceptation de telles solutions la vallée voisine obtient
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de gros revenus ma vallée n'obtient pas pourquoi deuxième angers celuilà
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le danger serait qu'il ait autant de solutions qui la couleur sur cette carte
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evidemment toutes ne sont pas concédantes mais c'est un danger
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le danger et ces aménagements et une telle puissance un tel intérêt
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atelle besoin que cela va créer des difficultés ou des perturbations de réflexion
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en tenant compte en fait aussi de la répartition géographique je suis convaincu qui à différentes catégories d'aménagement
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certains vont pouvoir être très réglés aumônier de manière régional
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de manière assez locale avec des partenaires locaux tandis que d'
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autre devront passer par des partenariats beaucoup plus large au niveau national
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faute de quoi nous n'arrivons pas accéder au marché ils ont besoin de partenaires qui ont des clients
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et qui nous ouvre des marchés nationaux et internationaux les grandes
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villes du plateau les marchés extérieurs la suisse les transactions internationales
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et là il faudra gérer de manière intelligente et de manière diversifiée différentes positions voilà
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ça simplement la schématique de la grande aisance le suivi de michael et on a parlé
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ce sont vingtdeux communes et le canton répartis entre les
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matières thales et puis les régions de nendaz
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autour du rhône avoir trop lié avec des centaines de kilomètres des galeries et le système de plusieurs installations
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pompage des turbines avait plusieurs barrages vingtdeux communes estce qu'
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on aura vingtdeux des comptes d'énergie plusieurs partenaires différents
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le foisonnement des gains ayant disparu économiquement sera dont intéressant
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ce que certains voudront faire le cavalier seul de la commercialisation
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monsieur vidal a aussi dit 7 illusoire la je prends l'exemple le plus grand
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mais la thématique et la même pragmatique la même donc nous devons être attentive à ses aspects
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ça et puis pour créer de vrais partenariat producteurs consommateurs en
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raison des distributeurs ça c'est la carte distributeur en valais
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ça simplifie pendant que les choses on est presque une chose que l'accord des communes de toute valeur dont je pense qu'on a aussi besoin
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en valais et d'apporter une réflexion industriel un petit peu plus importante un petit peu plus large sur veut devenir un
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acteur industriel national et puis maintenant pour conclure donc pour moi
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un aucun doute d'énormes opportunités un je pensais tu chance exceptionnelle
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il ya des risques je pense que les risques doivent être gérés de façon à ce que l'on puisse
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atteindre l'objectif mais il ya pour 5 ans texte valaisan que devant maîtriser cette farine révolution économique pour le valais
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avec des partenariats extérieurs pourcent nous devons faire confiance aux exploitants actuel
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nous pouvons nous également entrer dans cette réflexion d'exploitation et de commercialisation mais avec
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